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15 réponses
En lisant tout ça j'ai vraiment l'impression que c'est des employés de chez orange qui ont posté certaines réponses.
Ils m'ont fait le coup chez orange il y a quelques temps ,j'avais bloqué les prélévements et donc ils m'ont réclamé des sommes de plus en plus élévées avec menace d'huissier ,j'avais même reçu une lettre d'une boîte de recouvrement....
J'ai envoyé un courrier à orange en leur disant que les sommes qu'ils reclamaient n'étaient absolument pas justifiées ,que leurs demandes ressemblent beaucoup à de l'intimidation,tout ça ne peux pas être legal ,continuez à envoyez vos courriers je ne vous paierai jamais et je ne laisserai jamais un huissier penetrer dans ma maison.
Maintenant vous êtes informés de la situation ,si cette situation vous pose problème veuillez contacter mon avocat,maitre ..... et j'ai donné l'adresse de mon avocat.
Bref,après avoir envoyé cette lettre en recommandé avec AR je n'ai plus été importuné par orange,pire encore environ 16 mois plus tard on me donne un portable bloqué orange ,pour m'en servir j'ai repris un abonnement chez eux,en forfait bloqué....
Ils m'ont fait le coup chez orange il y a quelques temps ,j'avais bloqué les prélévements et donc ils m'ont réclamé des sommes de plus en plus élévées avec menace d'huissier ,j'avais même reçu une lettre d'une boîte de recouvrement....
J'ai envoyé un courrier à orange en leur disant que les sommes qu'ils reclamaient n'étaient absolument pas justifiées ,que leurs demandes ressemblent beaucoup à de l'intimidation,tout ça ne peux pas être legal ,continuez à envoyez vos courriers je ne vous paierai jamais et je ne laisserai jamais un huissier penetrer dans ma maison.
Maintenant vous êtes informés de la situation ,si cette situation vous pose problème veuillez contacter mon avocat,maitre ..... et j'ai donné l'adresse de mon avocat.
Bref,après avoir envoyé cette lettre en recommandé avec AR je n'ai plus été importuné par orange,pire encore environ 16 mois plus tard on me donne un portable bloqué orange ,pour m'en servir j'ai repris un abonnement chez eux,en forfait bloqué....
Bonjour,Bonjour
Alors,je viens de lire un peu tous c point d'intérrogations et autre réponse.
Je suis moi aussi o chomage,et mets revenu ne me permette plus de payer mon abonnement.Que voulez vous qu'il fasse? ils vont pas vs foutre en tole ou vs faire un deuxieme trou du q ......Ils vous enverrons tjr des lettres d'intimidation soyez s'en sure...des lettres de huissiers,j'en reçois aussi,et alors,déja pour qu'un courrier soi valable,et sa va de soi aussi pour vs,vous devez recevoir avec accusé de récèption,étrangement moi,leur lettre de menace,je l'ai reçois tjr sans.
Juridiquement,ils ne peuvent pas réellement faire grand chose,le maximum qu'il puisse faire c vs demander 25% de la somme totale des mois réstant,mais bon il ne vont pas jusque là,et meme si il le fond ,en ce qui me concerne il va falloir qu'il se lève de bonne heures,arrétons d'avoir peur de c voleurs,sur se moi je file a la poste leur envoyer leur recommandé,mon timbre sa va etre un smilleys,c mimi non??
allez tchao a tou,je passerai prendre des news et vous racontrer la suite du feulleton...DALLAS,OH MON BO DALLAS.....PFFFFFF
Alors,je viens de lire un peu tous c point d'intérrogations et autre réponse.
Je suis moi aussi o chomage,et mets revenu ne me permette plus de payer mon abonnement.Que voulez vous qu'il fasse? ils vont pas vs foutre en tole ou vs faire un deuxieme trou du q ......Ils vous enverrons tjr des lettres d'intimidation soyez s'en sure...des lettres de huissiers,j'en reçois aussi,et alors,déja pour qu'un courrier soi valable,et sa va de soi aussi pour vs,vous devez recevoir avec accusé de récèption,étrangement moi,leur lettre de menace,je l'ai reçois tjr sans.
Juridiquement,ils ne peuvent pas réellement faire grand chose,le maximum qu'il puisse faire c vs demander 25% de la somme totale des mois réstant,mais bon il ne vont pas jusque là,et meme si il le fond ,en ce qui me concerne il va falloir qu'il se lève de bonne heures,arrétons d'avoir peur de c voleurs,sur se moi je file a la poste leur envoyer leur recommandé,mon timbre sa va etre un smilleys,c mimi non??
allez tchao a tou,je passerai prendre des news et vous racontrer la suite du feulleton...DALLAS,OH MON BO DALLAS.....PFFFFFF
minitorse
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samedi 18 octobre 2008
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7 mai 2009
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30 mars 2009 à 15:10
30 mars 2009 à 15:10
appelle les et regarde attentivement els contrats d'abonnement que tu as signé tout doit y être inscrit
minitorse
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>
maenzo
30 mars 2009 à 15:27
30 mars 2009 à 15:27
De rien :)
pour ma part je ne pense pas que le chomage soit une clause de resiliation sauf si tu fais un dossier de surendettement! enfin il me semble
pour ma part je ne pense pas que le chomage soit une clause de resiliation sauf si tu fais un dossier de surendettement! enfin il me semble
Bonjour,
je viens à vous, malheureusement pas pour vous aider, mais vous demander si votre situation c'est arrangée.
Car je suis dans une situation similaire a la votre. Je suis au chomage et je souhaite arrêter mon abonnement téléphonique chez Orange. Je les ai appelé, et leur ai stipulé que j'étais au chomage. Ils m'ont répondu qu'il était impossible de résilier un abonnement pour cause de chomage.
Tout le monde semble dire que c'est interdit, mais rien est écrit.
Avez vous trouvez une solution de votre coté ?
Cordialement
je viens à vous, malheureusement pas pour vous aider, mais vous demander si votre situation c'est arrangée.
Car je suis dans une situation similaire a la votre. Je suis au chomage et je souhaite arrêter mon abonnement téléphonique chez Orange. Je les ai appelé, et leur ai stipulé que j'étais au chomage. Ils m'ont répondu qu'il était impossible de résilier un abonnement pour cause de chomage.
Tout le monde semble dire que c'est interdit, mais rien est écrit.
Avez vous trouvez une solution de votre coté ?
Cordialement
chat11300
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mardi 11 janvier 2011
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11 janvier 2011
11 janv. 2011 à 20:28
11 janv. 2011 à 20:28
bonsoir,
Le mois prochain tu pourras annuler les deux contrat sans payés de pénalités dû a la hausse de tva tu dois contester la hausse ou faire jouer par rapport à la hausse la loi chatel.
Le mois prochain tu pourras annuler les deux contrat sans payés de pénalités dû a la hausse de tva tu dois contester la hausse ou faire jouer par rapport à la hausse la loi chatel.
Biensur qu'on peut resilie pour cause de chomage deja que c tacite reconduction.
Tu veux pas que je leur prete ma femme le week-end aussi!
minitorse RRRrrr!!!!!!
Sinon pour resilier le recommander et a prevoir parceque la c pas a bonne entendeur salut, et tu photocopie le papier de tes droi assedic que tu leur envoi avec une lettre type exemple bien l'bonjour suite a mon probleme je suis dans l'incapacite de poursuivre mon abonnement numero truc se termine a bidule et voila le tour et joué.
A plus les bien ortografiéééééééé. Bien bais.....hé
Tu veux pas que je leur prete ma femme le week-end aussi!
minitorse RRRrrr!!!!!!
Sinon pour resilier le recommander et a prevoir parceque la c pas a bonne entendeur salut, et tu photocopie le papier de tes droi assedic que tu leur envoi avec une lettre type exemple bien l'bonjour suite a mon probleme je suis dans l'incapacite de poursuivre mon abonnement numero truc se termine a bidule et voila le tour et joué.
A plus les bien ortografiéééééééé. Bien bais.....hé
Bjr furie
Moi aussi je voudrais résilier mon contrat Origami chez orange pour cause de chomage et quand je les ai
aplé pour le faire .. ils m'ont dit comme quoi ce n'est pas un motif valable de résiliation ...
je n'ai pas signé de contrat pour ce forfait puisque tout c'est automatisé.
Je ne sais pas quoi faire s'ils refuse apres mon courrier et mes preuves de chomage.
Il faudrait soit disant s'endetter ... ^^ Ils sont pas serieux eux !
Moi aussi je voudrais résilier mon contrat Origami chez orange pour cause de chomage et quand je les ai
aplé pour le faire .. ils m'ont dit comme quoi ce n'est pas un motif valable de résiliation ...
je n'ai pas signé de contrat pour ce forfait puisque tout c'est automatisé.
Je ne sais pas quoi faire s'ils refuse apres mon courrier et mes preuves de chomage.
Il faudrait soit disant s'endetter ... ^^ Ils sont pas serieux eux !
Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?
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Re, je viens de lire une réponse d'une personne qui dit que pour résilier un forfait il suffit de faire opposition sur prélèvement mdr
Ne faite surtout pas ca, car l' opérateur vous demanderas alors de payer tout les mois d'engagement restant, et donc après plusieurs refus de votre part, des lettres vous seront envoyé, suivi d'un recommandé et là c'est terminé pour vous car un huissiez de justice alors prendra le dossier et n'he=ésiteras pas a venir chez vous pour récuperer vos bien et vous ferai donc parti de ceux qu'on appel
"Les fichés préventel"
Et donc impossible pour vous de souscrire, un seul abonnement dans les 5années a suivre
Cordialement
Consseiler de vente en téléphonie.
Ne faite surtout pas ca, car l' opérateur vous demanderas alors de payer tout les mois d'engagement restant, et donc après plusieurs refus de votre part, des lettres vous seront envoyé, suivi d'un recommandé et là c'est terminé pour vous car un huissiez de justice alors prendra le dossier et n'he=ésiteras pas a venir chez vous pour récuperer vos bien et vous ferai donc parti de ceux qu'on appel
"Les fichés préventel"
Et donc impossible pour vous de souscrire, un seul abonnement dans les 5années a suivre
Cordialement
Consseiler de vente en téléphonie.
patate c skon nous dit quand on est conseillière clientèle mais en vrai ca ne se passe pas comme ca moi durant ma formation on ma apprit que des conneries je men suit vite rendu compte et j'en ai meme parler avec un ami qui est avocat qui ma clairement indiqué que tous les courier envoyer sont illégale et juste indimidant
mais bon soit un bon toutou voué corp et ame a ton taf pour eux mais de doute facon ils ne te le rendront pas loool
mais bon soit un bon toutou voué corp et ame a ton taf pour eux mais de doute facon ils ne te le rendront pas loool
bonjour,
je suis actuellemnt au chomage et je passais par ce site pour en savoir un peu plus.
je suis surprise que tout le monde ecrive que ca n'est pas possible mais peut-etre cela a changer...
il y a quelques annees je suis tombee au chomage et j'ai resilier mon contrat de telephone portable avec une lettre AR et la photocopie des droits aux assedics.
ils n'ont pas fait d'histoire et on resilie sans preavis, c'ete marqué sur le contrat, a l'arriere en tout tout petit...
je vias me renseigner plus...
j'espere que vos situations respectives se sont arrangees.
a plus!
je suis actuellemnt au chomage et je passais par ce site pour en savoir un peu plus.
je suis surprise que tout le monde ecrive que ca n'est pas possible mais peut-etre cela a changer...
il y a quelques annees je suis tombee au chomage et j'ai resilier mon contrat de telephone portable avec une lettre AR et la photocopie des droits aux assedics.
ils n'ont pas fait d'histoire et on resilie sans preavis, c'ete marqué sur le contrat, a l'arriere en tout tout petit...
je vias me renseigner plus...
j'espere que vos situations respectives se sont arrangees.
a plus!
Bonjour,
Bien sur que si, il est tout a fait possible de résilier son forfait téléphone pour cause de chomage ! Je l'ai fait chez virgin le mois dernier et je l'avais déja fait auparavant chez d'autres opérateurs !!
De toute facon si vous ne voulez plus etre chez eux, qu'ils ont reçu le recommandé et qu'ils vous prélèvent encore, il y a toujours possibilité de faire une opposition sur les prélèvements de l'opérateur auprès de la banque, donc arretez de dire que c'est impossible ! Les opérateurs préfèrent vous dire que c'est impossible pour dire que vous gardiez l'abonnement jusqu'au bout et ainsi ne pas perdre de client...c'est la crise partout !!!!
Bien sur que si, il est tout a fait possible de résilier son forfait téléphone pour cause de chomage ! Je l'ai fait chez virgin le mois dernier et je l'avais déja fait auparavant chez d'autres opérateurs !!
De toute facon si vous ne voulez plus etre chez eux, qu'ils ont reçu le recommandé et qu'ils vous prélèvent encore, il y a toujours possibilité de faire une opposition sur les prélèvements de l'opérateur auprès de la banque, donc arretez de dire que c'est impossible ! Les opérateurs préfèrent vous dire que c'est impossible pour dire que vous gardiez l'abonnement jusqu'au bout et ainsi ne pas perdre de client...c'est la crise partout !!!!
Bonjour,
Alors moi j'étais venu ici pour demander conseils il y a quelques mois sur le fait de résilier mon abonnement chez orange mobile pour raison de chomage. Alors il faut arrêter de parler de chose que vous ne connaissez pas. Moi je vous promet d'avoir tout essayé pour le faire, en demandant conseil à des avocats, des syndicalistes, des associations de consommateur,... et même des employés d'Orange.
Ils n'acceptent absolument pas le chomage comme raison légitime de rupture anticipé de contrat.
Tout est là pourtant, pour info, il existe 2 procès contre Orange sur ce sujet (un à Nantes et un à Versailles) qui ont été gagné par les plaignants.
Néanmoins après plusieurs recommandés et appels au service client Orange : ils refusent tout net. J'ai parlé de mes droits (ils en ont rien à f...) , parlé de la jurisprudence Nantes et Versailles,... En gros ils m'ont dit qu'ils continueraient à prélever, si je faisais opposition il porterait plainte sans vergogne et que pour ma part je pouvais toujours tenter un procès contre eux. Ce sont des enfoirés puissants qui n'ont pas peur des chomeurs et encore moins des menaces des procès couteux qu'ils ne pourront pas lancer !
Donc il faut payer, attendre les un an et faire appliquer la loi chatel, et quitter Orange pour un autre opérateur.
Alors moi j'étais venu ici pour demander conseils il y a quelques mois sur le fait de résilier mon abonnement chez orange mobile pour raison de chomage. Alors il faut arrêter de parler de chose que vous ne connaissez pas. Moi je vous promet d'avoir tout essayé pour le faire, en demandant conseil à des avocats, des syndicalistes, des associations de consommateur,... et même des employés d'Orange.
Ils n'acceptent absolument pas le chomage comme raison légitime de rupture anticipé de contrat.
Tout est là pourtant, pour info, il existe 2 procès contre Orange sur ce sujet (un à Nantes et un à Versailles) qui ont été gagné par les plaignants.
Néanmoins après plusieurs recommandés et appels au service client Orange : ils refusent tout net. J'ai parlé de mes droits (ils en ont rien à f...) , parlé de la jurisprudence Nantes et Versailles,... En gros ils m'ont dit qu'ils continueraient à prélever, si je faisais opposition il porterait plainte sans vergogne et que pour ma part je pouvais toujours tenter un procès contre eux. Ce sont des enfoirés puissants qui n'ont pas peur des chomeurs et encore moins des menaces des procès couteux qu'ils ne pourront pas lancer !
Donc il faut payer, attendre les un an et faire appliquer la loi chatel, et quitter Orange pour un autre opérateur.
bonjour,
il mes arriver la meme choses par telephone on ma dit que je pouvais suprimer mon abonnement en envoyant ma lettre de fin de contrat de travail en A R
choses que j'ai faite
a la suite de ca j'ai recu un courier de leur part qui refuser mon arret de contrat on ma conseiller de faire oppositions sur mon compte,le souci c que vous que je n'avais plus de revenu j'ai cloturer mon compte,n'étant pas a l'aise j'ai contacter orange pour les informer qu'il ne pourrait plus prelever sur mon compte
depuis il mon couper ma ligne et me reclamme toutes les sommes depuis septembre 2009 le pire c qu'il cumule des frais j'en suis a 192euros pour un forfait a 18euros par moi je recois plusieur lettre par mois de deux société differente
JE NE C PLUS QUOI FAIRE
il mes arriver la meme choses par telephone on ma dit que je pouvais suprimer mon abonnement en envoyant ma lettre de fin de contrat de travail en A R
choses que j'ai faite
a la suite de ca j'ai recu un courier de leur part qui refuser mon arret de contrat on ma conseiller de faire oppositions sur mon compte,le souci c que vous que je n'avais plus de revenu j'ai cloturer mon compte,n'étant pas a l'aise j'ai contacter orange pour les informer qu'il ne pourrait plus prelever sur mon compte
depuis il mon couper ma ligne et me reclamme toutes les sommes depuis septembre 2009 le pire c qu'il cumule des frais j'en suis a 192euros pour un forfait a 18euros par moi je recois plusieur lettre par mois de deux société differente
JE NE C PLUS QUOI FAIRE
Bonsoir, impossible!!! pour vous de résilier pour cause "chomage", tt ce qu' on pourra vous faire, c'est vous descendre votre forfait a 13€/mois, il se nomme le forfait PSA
C'est "le forfait des chomeurs"
Cordialement.
C'est "le forfait des chomeurs"
Cordialement.
Bonsoir,j'ai lu un peu tous les messages sur les chômeurs pour la résiliation effectivement on ne peux pas arrêter un contrat comme celà tout au moins chez orange.Je viens de rejoindre malheureusement cette catégorie c'est mon premier mois d'indemnisation,je n'ai pas encore ce problème,mais j'ai commencé a leur dire qu'à la fin de mon abonnement je les quitterais car il n'ont fait aucun effort pour me rajouter des points pour obtenir le i phone.Donc pour garder mon numéro actuel,je suis obligé d'aller jusqu'au bout avec eux,j'ai réduit mon forfait ,de plus j'ai annulé la carte jumelle,et je vais voir leur réaction suite à celà.Vous avez des forfaits très sympas chez CORIOLIS ET SIMPLICIME,qui valent orange et mieux dirais je.A méditer,et je vous souhaite à tous de bonnes fêtes de Noel et de fin d'année.
Pour info, j'ai eu orange en ligne ya pas longtemps, la conseillère m'a dit qu'on pouvait résilier son forfait pour cause de chomage si ca fait moins de 3 mois qu'on est chomeur. Si ca fait plus de 3 mois, c'est dur de partir, malgré que mon ami a pu quitter sfr mais il a du payer 70 € pour le reste de son engagement (ca faisait + de 3 mois pour lui) voila, j'espère que ca en aidera certains...
moi aussi il mon dit la meme choses par telephone pffffffff c des pourri chez orange ne les écouter pas ou alors redemander bien le nom de la personne qui vous a recu, car moi je n'est pas put leur prouvre la personne qui ma recu au telephone ne fesais sois disant pas parti de leur employé
faite tres attention
faite tres attention
Il s'agit d'un problème juridique, donc il faut lire son CONTRAT. Chez Orange par exemple, le chômage n'est pas une raison valable de résiliation, seule la faillite ou le surendettement sont valables. Le contrat ne dit rien sur le chômage, donc ce n'est pas un motif valable. Point barre.
bonjour,
je me suis retrouver dans la meme situations que vous j'ai perdu mon emploi je percois les assedic quand j'ai pris contacte avec orange une personne ma informer que ma résiliations serais pris en conte environs deux semaine apres,je lui est informer aussi que mon compte serais cloturer car je me metter en compte joint a une autres banque et que cela prener effait dans un mois environs.
J'ai attendu plus de deux semaine il ne m'avais toujour pas couper ma ligne j'ai donc repris contacte avec orange il mon informer que la personne que j'avais recu au telephone avais du ce tromper car la loie a changer il qu'il metter impossible de rompre mon contrat de ce fait vue que javais changer de compte banquere il mon couper la ligne je les ais contacter pour leur verser un cheque pr la sommes du il mon refuser et imposer de payé mon abonnement jusqu'a échéance cela fait plus de 6 mois je recois des lettres de l'huissier des apel telephonique je leur est proposer de payé en plusieur fois il refuse aujourd'hui apparament je leur devrais 190euro
je me suis retrouver dans la meme situations que vous j'ai perdu mon emploi je percois les assedic quand j'ai pris contacte avec orange une personne ma informer que ma résiliations serais pris en conte environs deux semaine apres,je lui est informer aussi que mon compte serais cloturer car je me metter en compte joint a une autres banque et que cela prener effait dans un mois environs.
J'ai attendu plus de deux semaine il ne m'avais toujour pas couper ma ligne j'ai donc repris contacte avec orange il mon informer que la personne que j'avais recu au telephone avais du ce tromper car la loie a changer il qu'il metter impossible de rompre mon contrat de ce fait vue que javais changer de compte banquere il mon couper la ligne je les ais contacter pour leur verser un cheque pr la sommes du il mon refuser et imposer de payé mon abonnement jusqu'a échéance cela fait plus de 6 mois je recois des lettres de l'huissier des apel telephonique je leur est proposer de payé en plusieur fois il refuse aujourd'hui apparament je leur devrais 190euro
Bonjour,
Il semble assez courant chez Orange que des conseillers vous chantent différents refrains ; pour moi le problème était un prélèvement sur mon compte de 15 euros sans chargement de crédit de communication. J'ai dû avoir au moins 3 explications, chacune donnée par un conseiller différent et à chaque nouveau conseiller, on me disait que ce qu'avait dit le précédent était faux ou qu'il n'était pas au courant... Je n'ai jamais été remboursée. Mais remarquez, leur logo n'est-il pas "Tout change avec Orange !"
Il semble assez courant chez Orange que des conseillers vous chantent différents refrains ; pour moi le problème était un prélèvement sur mon compte de 15 euros sans chargement de crédit de communication. J'ai dû avoir au moins 3 explications, chacune donnée par un conseiller différent et à chaque nouveau conseiller, on me disait que ce qu'avait dit le précédent était faux ou qu'il n'était pas au courant... Je n'ai jamais été remboursée. Mais remarquez, leur logo n'est-il pas "Tout change avec Orange !"
Bonjour,
je suis chez bouygues, et voici se qui est écrit dans le contrat :
10.4 : vous pouvez résilier le contrat, selon les modalités visées par l'article 10.1, sans frais en joignant les justificatifs nécessaires pour motifs légitimes tel que:
N°6 : Chomage faisant suite à un licenciement dans le cadre d'un contrat de travail à durée indéterminée et dont vous avez eu connaissance pendant la periode d'engagement.
je suis chez bouygues, et voici se qui est écrit dans le contrat :
10.4 : vous pouvez résilier le contrat, selon les modalités visées par l'article 10.1, sans frais en joignant les justificatifs nécessaires pour motifs légitimes tel que:
N°6 : Chomage faisant suite à un licenciement dans le cadre d'un contrat de travail à durée indéterminée et dont vous avez eu connaissance pendant la periode d'engagement.
Bonjour,
Fait tres attention moi personellement je te repondrais que non, je me suis fait avec pour mon abonnement et celui de ma fille, resultat il me l'on couper et j'ai quand meme du payé jusqu'a la fin de mes contrat
on ma informé que du a la crise vers mars avril nous aurons des drois de résiliation renseigne toi sur c dit ca peut t'aider
Cordialement
Fait tres attention moi personellement je te repondrais que non, je me suis fait avec pour mon abonnement et celui de ma fille, resultat il me l'on couper et j'ai quand meme du payé jusqu'a la fin de mes contrat
on ma informé que du a la crise vers mars avril nous aurons des drois de résiliation renseigne toi sur c dit ca peut t'aider
Cordialement
http://www.orange.fr/bin/frame.cgi?u=http%3A//mobile.orange.fr/content/ge/high/v2_offre_boutique/doc_tarif/documentation_tarif.html
CONDITIONS GENERALES DE VENTES ORANGE
ARTICLE 6.3.2.
Tout est dit.
CONDITIONS GENERALES DE VENTES ORANGE
ARTICLE 6.3.2.
Tout est dit.
Malia3175
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vendredi 26 octobre 2012
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8 décembre 2014
1
26 oct. 2012 à 15:23
26 oct. 2012 à 15:23
niquel ce document!
question bête: mon conjoint et son entreprise ont signé une rupture conventionnelle pour motif personnel, est-ce un licenciement?
question bête: mon conjoint et son entreprise ont signé une rupture conventionnelle pour motif personnel, est-ce un licenciement?
17.3 Résiliation à l'initiative du Client,
sans frais pendant la période d'engagement
Le Client peut mettre fin au Contrat pendant la période
initiale d'engagement pour motif légitime figurant
dans la liste non limitative ci-dessous :
- en cas de licenciement du Client en contrat de
travail à durée indéterminée ;
- en cas de surendettement du Client confronté
à des difficultés financières ayant donné suite
à notification de recevabilité en Commission de
Surendettement des Particuliers ;
- en cas de déménagement par le client à l'étranger
et dans les DOM où le service d'Orange est
inaccessible depuis le nouveau domicile ;
- en cas de déménagement à l'étranger pour le client
amené à déménager, pour une longue durée, hors
du territoire métropolitain ;
- en cas de maladie ou handicap physique rendant
impossible l'usage du service ;
- en cas de mise en détention dans un établissement
pénitentiaire pour une durée minimum de trois (3)
mois ;
- en cas de décès du Client. Cette disposition est
élargie aux contrats souscrits par le Client pour son
conjoint, un ascendant direct ou un descendant
direct qui décède ;
- en cas de force majeure, au sens de la jurisprudence
de la Cour de cassation, affectant le Client.
Pour exercer cette faculté de résiliation, le Client devra
faire parvenir à Orange avec sa demande de résiliation
les pièces justificatives y afférentes. La résiliation du
Contrat prend effet au plus tard dix (10) jours après la
date de réception des pièces justificatives.
Le Client peut enfin mettre fin à son Contrat
à compter de la notification par Orange de la
modification contractuelle au visa de l'article L. 121-
84 du Code de la Consommation, et ce, pendant un
délai de quatre (4) mois suivant la prise d'effet de
cette modification.
voila un extrai du contrat comme ça c claire et net
sans frais pendant la période d'engagement
Le Client peut mettre fin au Contrat pendant la période
initiale d'engagement pour motif légitime figurant
dans la liste non limitative ci-dessous :
- en cas de licenciement du Client en contrat de
travail à durée indéterminée ;
- en cas de surendettement du Client confronté
à des difficultés financières ayant donné suite
à notification de recevabilité en Commission de
Surendettement des Particuliers ;
- en cas de déménagement par le client à l'étranger
et dans les DOM où le service d'Orange est
inaccessible depuis le nouveau domicile ;
- en cas de déménagement à l'étranger pour le client
amené à déménager, pour une longue durée, hors
du territoire métropolitain ;
- en cas de maladie ou handicap physique rendant
impossible l'usage du service ;
- en cas de mise en détention dans un établissement
pénitentiaire pour une durée minimum de trois (3)
mois ;
- en cas de décès du Client. Cette disposition est
élargie aux contrats souscrits par le Client pour son
conjoint, un ascendant direct ou un descendant
direct qui décède ;
- en cas de force majeure, au sens de la jurisprudence
de la Cour de cassation, affectant le Client.
Pour exercer cette faculté de résiliation, le Client devra
faire parvenir à Orange avec sa demande de résiliation
les pièces justificatives y afférentes. La résiliation du
Contrat prend effet au plus tard dix (10) jours après la
date de réception des pièces justificatives.
Le Client peut enfin mettre fin à son Contrat
à compter de la notification par Orange de la
modification contractuelle au visa de l'article L. 121-
84 du Code de la Consommation, et ce, pendant un
délai de quatre (4) mois suivant la prise d'effet de
cette modification.
voila un extrai du contrat comme ça c claire et net
31 août 2010 à 17:13
Je suis aujourd'hui dans la même situation que la plupart des personnes qui ont laissés des commentaires ici. En effet, je recevais des demandes de prélèvements assez conséquentes, du coup j'ai bloqué le prélèvement... La première lettre de l'huissier m'ait parvenue ce matin.
Aussi, j'aurai aimé savoir s'il serait possible de connaître la suite de votre histoire, et éventuellement que vous m'envoyez un double de votre courrier, s'il vous plaît ? Je suis vraiment à court, je ne sais plus quoi faire avec Orange, et votre aide me serait bien utile.
Bien cordialement,
28 janv. 2012 à 18:21
Je ne peut pas m'empêcher de dire de temps en temps "Orange" c'est un grand escro est le huissier de justice est la personne la plus déprimante, au nom de la loi. J'ai fini par payer, car je n'ai pas supporter leur menace.
3 avril 2015 à 18:44