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1 réponse
Utilisateur anonyme
23 mars 2009 à 10:30
23 mars 2009 à 10:30
Bonjour, c'est pas bête du tout, ça !
Qui dit terrain agricole dit exploitation agricole si je ne me trompe pas ! (au moins élevage de chiots, ou de lapin angoras ou une tite plantation (ne me fais pas dire ce que j'ai pas dis !),
Donc, à moins que d'autres membres ne t'affirment le contraire tu serais obligé toi ou ton épouse, d'entreprendre une formation ou un stage pour avoir le statut d'exploitant agricole ou bien t'inscrire à la chambre du commerce si tu envisages plutot un chenil..
Voili voilou, ce qui me semble évident, sauf si d'autres arrivent à déroger à ces conditions... et ont la gentillesse de te donner quelques tuyaux..
Sans rentrer dans l'illégalité, il est vrai que souvent les lois ont quelques flous juridiques concernant ce genre de transaction, et je peux le dire, j'ai connu des gens en haute saône il y a une vingtaine d'années qui se sont arrangés avec les élus locaux afin de pouvoir faire d'un batiment et terrain agricole une résidence secondaire.... :)
Qui dit terrain agricole dit exploitation agricole si je ne me trompe pas ! (au moins élevage de chiots, ou de lapin angoras ou une tite plantation (ne me fais pas dire ce que j'ai pas dis !),
Donc, à moins que d'autres membres ne t'affirment le contraire tu serais obligé toi ou ton épouse, d'entreprendre une formation ou un stage pour avoir le statut d'exploitant agricole ou bien t'inscrire à la chambre du commerce si tu envisages plutot un chenil..
Voili voilou, ce qui me semble évident, sauf si d'autres arrivent à déroger à ces conditions... et ont la gentillesse de te donner quelques tuyaux..
Sans rentrer dans l'illégalité, il est vrai que souvent les lois ont quelques flous juridiques concernant ce genre de transaction, et je peux le dire, j'ai connu des gens en haute saône il y a une vingtaine d'années qui se sont arrangés avec les élus locaux afin de pouvoir faire d'un batiment et terrain agricole une résidence secondaire.... :)
