Article 10. Propriété Intellectuelle

Les informations, produits et services, dénominations, éléments graphiques, sonores, logiciels présentés sur le Site, de même que le présent texte, sont tous protégés par les lois sur le droit d'auteur ou sur la propriété intellectuelle et appartiennent à leurs auteurs respectifs : Gravity, ses partenaires et les auteurs ou leurs ayants droit qui ont pu donner leur accord pour une présentation sur le Site.

Gravity vous accorde un droit d'utilisation personnel, non exclusif et non transférable du logiciel vous permettant d'accéder au Jeu (ci-après le Logiciel) aux seuls fins de vous permettre d'accéder au Jeu..

Conformément à la loi, la copie de ce logiciel est strictement limitée à un exemplaire aux fins uniquement de sécurité ou d'archivage.

L'utilisateur s'interdit de reproduire, d'arranger, d'adapter le Logiciel ou de le mettre à disposition de tiers, de le commercialiser ou d'en consentir un prêt. L'utilisateur s'interdit d'effectuer ou de faire effectuer la correction de toute anomalie du Logiciel.

L'utilisateur ne peut décompiler, traduire le code-objet du Logiciel en code-source, lui-même ou le faire faire par un tiers, sauf dans les conditions et limites strictement définies par la loi. Au cas oû l'utilisateur souhaiterait obtenir des informations permettant de mettre en oeuvre l'interopérabilité du Logiciel, l'utilisateur s'engage à consulter préalablement Gravity avant toute décompilation pour savoir si ces informations ne sont pas facilement et rapidement accessibles.

Sauf mention expresse, aucun droit tacite ne vous est accordé quant à une quelconque cession, modification ou reproduction, sous n'importe quel format, de tout ou partie du Site, du Jeu ou de tout autre produit, service ou marque de Gravity ou de ses partenaires.

En conséquence, la communication au public, partielle ou totale, à titre gratuit ou payant, sur quelque support et par quelque voie de communication que ce soit, de tout ou partie des éléments composant le Site ou le Jeu, sans l'accord de leur ayants-droit, et notamment de Gravity, sont formellement interdits et feront systématiquement l'objet de poursuite.

La création de liens hypertextes (simples ou profonds) vers le Site est soumise à l'autorisation expresse et préalable de Gravity.